RESUME DE LOI SUR LA CYBERCRIMINALITE

En ce début du XXI ^éme siècle, les Technologies de l’information et de la  Communication (TIC) constituent un facteur décisif dans la civilisation humaine. Elles sont utilisées par des millions de personnes pour des besoins de communication et autres.

Avec la révolution numérique, on assiste à une transformation radicale de la société traditionnelle. Cette rupture sociale a donné naissance à une société où l’information est perçue comme une denrée sollicitée.

Ainsi, la montée en force des TIC n’est pas sans conséquence néfaste : l’internet en est révélateur. On parle de cybercriminalité. Elle se manifeste sous plusieurs aspects. Ainsi, la législation sénégalaise a permis de constater son inadaptation par rapport aux spécificités de la délinquance numérique.

En droit pénal, l’audit de la gestion sénégalaise a révélé des résultats juridiques. Ils sont la cible d’agissement criminel.

Ainsi, le constat est, en droit pénal, l’inadaptation des normes devant organiser le procès cybercriminel.

Dans le champ du droit pénal, les notions de cybercriminalité ont la même signification. C’est sous ce rapport que l’on inscrit, au Sénégal, une cyber stratégie de traitement de la cybercriminalité. 

Ce présent projet de loi comporte deux parties que sont : Le droit pénal substantiel. Il comprend trois axes : l’adoption  d’infractions spécifiques des  TIC, l’adaptation de certaines  incriminations et de certaines sanctions aux TIC. Et d’autre part, nous avons la loi relative au droit procédural. Elle est composée de deux titres qui portent sur : l’aménagement classique des TIC et l’adoption d’une procédure spécifique aux infractions liées aux données à caractère personnel.    

La loi n^o 2008-11 portant sur la cybercriminalité a été adoptée au Sénégal par l’Assemblée nationale, le Sénat et le Président de la République. Son article premier  comprend les articles suivants : 431-7 à 431-65.  Elle définit la communication électronique de la manière suivante : Tout support technique qui permet de véhiculer un message.  Selon cette présente loi, les données informatiques subissent des traitements informatiques. Elle a passé en revue, dans le champ des TIC, les notions suivantes : raciste et xénophobie, mineur, pornographie infantile et système informatique. 

Dans le terrain des TIC, chacune de ces notions est ornée de normes juridiques que les internautes doivent respecter pour ne pas heurter l’autre. Ainsi, les internautes qui ne les respectent  pas, transgressent les lois qui coiffent les TIC  et se voient automatiquement heurter à des sanctions pénales. A côté de ces dernières, il y a des sanctions économiques qui sont, souvent,  accompagnées d’une ou des années d’emprisonnement. Ces sanctions varient en fonction des articles définis par ce présent projet de loi.  

Nord du Mali : les rebelles touarègues du MNLA chassés de Gao et Tombouctou, selon RFI

Les rebelles touarègues du Mouvement national de libération de l'Azawad (MNLA) sont dans la tourmente au Mali. Au lendemain des violents combats de Gao qui leur ont fait perdre son quartier général, le mouvement indépendantiste armé a été obligé de quitter la ville de Tombouctou. Il dit se préparer à un futur affrontement.

LE SENS DE L’INITIATION : FORMATION ET SOCIALISATION

Le « Boukout » remonte à la nuit des temps. Certains chercheurs et historiens estiment que ce rite diola est apparu au XII éme siècle, d’autres le situent au XIX éme siècle. La cérémonie vise plusieurs objectifs : Elle consacre le passage de la vie jeune à la vie adulte. Elle permet à une génération de jeunes d’accéder à la liberté, à l’autonomie financière, politique, économique et sociale. Initié, le jeune homme peut prendre part aux prises de décisions. Elle peut se marier et accéder à la propriété terrienne.

L’enseignement général et spécifique y est dispense et prépare le jeune homme à prendre place dans la société mais aussi à la défendre quand le devoir l’exige. Un code disciplinaire de sa société par le biais des chants, des danses, des gestes, des proverbes lui est transmis.

Les valeurs de courage, de dignité, de fierté, de fidélité, de justice, d’humilité, d’équité, de solidarité et de partage lui sont inculquées. Devant assurer la relève, il se familiarise avec « le savoir garder secret », le respect et l’amour du prochain, la vie en communauté, le respect des us et coutumes, celui des aînés et des anciens...   

INITIATION EN CASAMANCE

Le village de Karthiack, dans le département de Bignona, compte revisiter sa grande cérémonie d’initiation dénommée chez les Joolas «Boukout », «Bois sacré ». Elle est prévue en juillet prochain. Sa dernière édition  remonte en 1979.

L’entrée dans le bois sacré est le passage de la vie jeune à la vie adulte. Cette fonction est une fonction parmi tant d’autres. Elle  comprend plusieurs étapes :

Les signes annonciateurs:

Le premier facteur qui conduit au bois sacré se manifeste par les signes annonciateurs suivants : résonnement dans la nuit du tam-tam appelé «Eumeumb», « une lueur de feu » entre autres. Ces signes seront captés et interprétés par un sage village. Ce dernier le jour  et le moment de l’entrée dans le bois sacré.

Les épreuves du bois sacré ou l’apprentissage :

C’est une période de concentration, de répétition, d’exercice physique, morale et spirituel dans l’unique but de permettre aux futurs initiés de se familiariser avec toutes sortes de danses, d’apprendre des chansons composées par leurs mères. C’est aussi à cette période que les futurs initiés tournent le dos à tout ce qui ne renvoie pas aux préoccupations masculines. Cette phase formate les futurs initiés.

Les préparatifs :

C’est l’étape phare qui définit les modalités d’organisation et de participation dans le processus d’initiation. Les familles des futurs initiés se réunissent et réfléchissent sur les éléments qui peuvent contribuer au bon déroulement de l’événement (achats de riz, de boeufs, d’huile etc.). Les familles des futurs initiés ne négligent rien pour la réussite de la cérémonie. C’est peut être ce fait dire à certains que « Cette phase est au centre de la cérémonie d’initiation ».

Le départ des initiés :

C’est la phase qui conduit directement les futurs initiés dans le bois sacré. Elle est accompagnée de danses, de chansons etc. Les futurs initiés y sont conduits par les anciens qui ont déjà traversé le bois sacré.

L’entrée dans le Bois sacré :

C’est le lieu, l’endroit  de l’initiation proprement dite. Les femmes n’ont pas droit d’y accéder. Elles reculent, les hommes avancent. Ce qui se passe dans le bois sacré est un secret détenu uniquement par les initiés et ils n’ont pas le droit de le narrer.  

    

La célébration du 23 juin en perspective

Le 23 juin 2011, la société civile, l’opposition et une bonne partie de la population du Sénégal avaient opposé une farouche résistance au projet de loi tendant à instituer un ticket président-vice-président élu au premier tour avec 25 % des suffrages, contraignant le gouvernement à retirer ledit projet.
Jeunes, vieux, hommes, femmes et autres avaient pris d’assaut les grilles de l’assemblée nationale du Sénégal pour dire non à un ticket qu’ils qualifiaient « Ticket anti-démocratique ». 

Manifestants et force de l’ordre n’avaient pas manqué s’affronter.

Des jets de pierres, des bombes lacrymogènes venaient dans tous les sens. 

Des pneus brûlés, des tables calcinés et des pierres ornaient la devanture de l’assemblée nationale et presque une bonne partie de la ville.  
Cette conjonction des forces avait donné naissance au : Mouvement du 23 juin (M23) qui s’apprête à célébrer cette journée. Une première dans l’histoire politique une première dans l’histoire politique du Sénégal, affirment certains observateurs du champ politique sénégalais.  

PENURIE DE GAZ : Des populations rencontrées laissent entendre leurs soucis

Certains habitants des localités de Yoff, Grand Yoff, Parcelles Assainies entre autres, rencontrés hier soir dans les rues de Dakar, estiment que « Trouver du gaz dans leurs localités respectives, ces derniers temps, relève d’un véritable parcours de combattant». 

"Pas de fumée sans feu". Autrement dit, cette pénurie de gaz laisse voir ses conséquences: Ces populations vivent un véritable calvaire. Elles convergent vers les vendeurs de charbon de bois qui tirent profit de cette situation et s’y frottent bien les mains. 

Deux, trois voir quatre boutiquiers trouvés dans ces différentes zones, n’ont pas d’outils qui leur permettent d’expliquer, d’apporter des éclairages sur les motifs de cette pénurie.